Mentions légales

1. Informations conformément au § 5 TMG / § 18 MStV

2. Contact

3. Registre du commerce

4. Numéro d’identification à la TVA

Numéro d’identification à la TVA conformément au § 27 a de la loi allemande sur la TVA : DE461639146

5. Responsable du contenu conformément au § 18 al. 2 MStV

6. Règlement des litiges de l’UE

La plateforme de règlement en ligne des litiges (RLL) de la Commission européenne a été fermée le 20 juillet 2025 et n’est plus disponible.

Notre adresse e-mail est info@ateliernodus.com. Nous ne sommes ni disposés ni tenus de participer à une procédure de règlement des litiges devant un organe de conciliation des consommateurs.

7. Responsabilité concernant les liens

Notre offre contient des liens vers des sites web externes de tiers dont nous ne pouvons influencer le contenu. Nous ne pouvons donc assumer aucune garantie pour ces contenus tiers. Le fournisseur ou l’exploitant respectif des pages est toujours responsable du contenu des pages liées. Les pages liées ont été vérifiées au moment de la création du lien quant à d’éventuelles infractions. Aucun contenu illicite n’était reconnaissable au moment de la création du lien. Toutefois, un contrôle permanent du contenu des pages liées n’est pas raisonnablement exigible en l’absence d’indices concrets d’une infraction. Dès que nous prendrons connaissance d’infractions, nous supprimerons immédiatement de tels liens.

8. Responsabilité concernant les contenus

En tant que prestataire de services, nous sommes responsables de nos propres contenus sur ces pages conformément au § 7 al. 1 TMG selon les lois générales. Conformément aux §§ 8 à 10 TMG, nous ne sommes toutefois pas tenus, en tant que prestataire de services, de surveiller les informations de tiers transmises ou stockées ni de rechercher des circonstances indiquant une activité illicite. Les obligations de suppression ou de blocage de l’utilisation d’informations en vertu des lois générales restent inchangées.

9. Droits d’auteur

Les contenus et œuvres créés par les exploitants du site sur ces pages sont soumis au droit d’auteur allemand. La reproduction, la modification, la diffusion et tout type d’exploitation en dehors des limites du droit d’auteur nécessitent l’accord écrit de l’auteur ou du créateur respectif. Les téléchargements et copies de ce site ne sont autorisés que pour un usage privé et non commercial.